BARBOTTEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 170 k€
- Effectif
- Non publié
BARBOTTEAU est une SCI immatriculée le 15 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 847 618. Elle est domiciliée 2 IMP de Chantemerle, 41800 Ternay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN LETOCART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BARBOTTEAU
INSEE- Dénomination
- BARBOTTEAU
- SIREN
- 537 847 618
- SIRET (siège)
- 537 847 618 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR52537847618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 847 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 170 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2011
- Siège social
- 2 IMP de Chantemerle, 41800, Ternay
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BARBOTTEAU
Construction, acquisition, entretien, administration et exploitation par location ou autrement de tous immeubles à usage d'habitation, professionnels ou autre et de tous terrains ; l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet
Finances de BARBOTTEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARBOTTEAU
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de BARBOTTEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 41800 TernaySiègeActif
537 847 618 00023 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 6820B
- 41800 TERNAYFermé
537 847 618 00015 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de BARBOTTEAU
INPIComptes annuels de BARBOTTEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARBOTTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARBOTTEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARBOTTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BARBOTTEAU. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 20 mars 2026 · N° 26/00023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24/00686
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 octobre 2005 · N° 03-14.144
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 2000 · N° 98-19.161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1991 · N° 89-19.847
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 février 1991 · N° 89-15.962
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BARBOTTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARBOTTEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Blois
Gérant, Associé : LETOCART Jean Yves
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-15 · Début d'activité : 2011-11-01
- création
Date d'effet : 15 novembre 2011
Questions fréquentes sur BARBOTTEAU
Quel est le numéro SIREN de BARBOTTEAU ?
Le numéro SIREN de BARBOTTEAU est 537 847 618. Le SIRET de son siège social est 537 847 618 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52537847618.
Qui dirige BARBOTTEAU ?
BARBOTTEAU est dirigée par JEAN LETOCART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BARBOTTEAU ?
Le siège social de BARBOTTEAU est situé 2 IMP de Chantemerle, 41800 Ternay.
BARBOTTEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, BARBOTTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARBOTTEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARBOTTEAU.
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