BARBUSCIA PASCAL

Active

Siren413 120 270Entrepreneur individuel30430 BARJACCréée le 01 juillet 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BARBUSCIA PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1997, identifié par le SIREN 413 120 270. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Joseph Comte, 30430 Barjac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B.

Fiche d'identité de BARBUSCIA PASCAL

INSEE

Dénomination: BARBUSCIA PASCAL
SIREN: 413 120 270
SIRET (siège): 413 120 270 00017
N° TVA intracommunautaire: FR67413120270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 120 270
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4711B
Date de création: 01 juillet 1997
Siège social: PL JOSEPH COMTE, 30430, BARJAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BARBUSCIA PASCAL

Achat et vente d'alimentation générale, fruits et légumes.

Finances de BARBUSCIA PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARBUSCIA PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BARBUSCIA PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30430 BARJACSiègeActif
413 120 270 00017 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 4711B

Documents juridiques de BARBUSCIA PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARBUSCIA PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARBUSCIA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARBUSCIA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARBUSCIA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARBUSCIA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARBUSCIA PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 juin 2011Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Début d'activité : 2011-02-01

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur BARBUSCIA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BARBUSCIA PASCAL ?

Le numéro SIREN de BARBUSCIA PASCAL est 413 120 270. Le SIRET de son siège social est 413 120 270 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67413120270.

Où se situe le siège social de BARBUSCIA PASCAL ?

Le siège social de BARBUSCIA PASCAL est situé Pl Joseph Comte, 30430 Barjac.