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BARBUSSE

Active
Siren399 998 723SCI58600 FOURCHAMBAULTCréée le 23 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,3 k€
Effectif
Non publié

BARBUSSE est une SCI immatriculée le 23 février 1995 sous le numéro SIREN 399 998 723. Son siège social est situé 11 rue Henri Barbusse, 58600 Fourchambault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LOIC CHANEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BARBUSSE

Dénomination
BARBUSSE
SIREN
399 998 723
SIRET (siège)
399 998 723 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63399998723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 998 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 340,63 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 1995
Siège social
11 RUE HENRI BARBUSSE, 58600, FOURCHAMBAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BARBUSSE

Propriété gestion à titre civil de tous les biens mobiliers et immobiliers acquisition construction

Finances de BARBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARBUSSE

LC

LOIC CHANEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 1995) · 31 ans

EM

ELISABETH MARCEAU

Autre

Depuis la création (23 février 1995) · 31 ans

Établissements de BARBUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58600 FOURCHAMBAULTSiègeActif

    399 998 723 00015 · ouvert le 30 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de BARBUSSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 23 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de BARBUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARBUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BARBUSSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARBUSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1995

Questions fréquentes sur BARBUSSE

Quel est le numéro SIREN de BARBUSSE ?

Le numéro SIREN de BARBUSSE est 399 998 723. Le SIRET de son siège social est 399 998 723 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63399998723.

Qui dirige BARBUSSE ?

BARBUSSE est dirigée par LOIC CHANEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BARBUSSE ?

Le siège social de BARBUSSE est situé 11 rue Henri Barbusse, 58600 Fourchambault.

BARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, BARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARBUSSE.

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