BARD ELISABETH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BARD ELISABETH est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1991 sous le numéro SIREN 383 668 852. Le siège social de l'entreprise se trouve Nods, 25580 Les Premiers Sapins. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BARD ELISABETH
INSEE- Dénomination
- BARD ELISABETH
- SIREN
- 383 668 852
- SIRET (siège)
- 383 668 852 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR09383668852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 668 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- NODS, 25580, LES PREMIERS SAPINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BARD ELISABETH
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BARD ELISABETH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARD ELISABETH
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BARD ELISABETH
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25580 LES PREMIERS SAPINSSiègeActif
383 668 852 00031 · ouvert le 12 avril 2013 · NAF 9003A
- 25870 DEVECEYFermé
383 668 852 00015 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 8690D
- 25000 BESANCONFermé
383 668 852 00023 · ouvert le 15 février 2000 · NAF 851G
Documents juridiques de BARD ELISABETH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARD ELISABETH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARD ELISABETH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARD ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARD ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARD ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARD ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur BARD ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de BARD ELISABETH ?
Le numéro SIREN de BARD ELISABETH est 383 668 852. Le SIRET de son siège social est 383 668 852 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09383668852.
Où se situe le siège social de BARD ELISABETH ?
Le siège social de BARD ELISABETH est situé Nods, 25580 Les Premiers Sapins.
BARD ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, BARD ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARD ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARD ELISABETH.
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