BARD Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BARD Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2025 sous le numéro SIREN 940 279 219. Son siège social est situé 7 B Chemin du Terrier, 69360 Ternay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BARD Pascal
INSEE- Dénomination
- BARD Pascal
- SIREN
- 940 279 219
- SIRET (siège)
- 940 279 219 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR69940279219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 279 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 30 janvier 2025
- Siège social
- 7 B Chemin du Terrier, 69360, Ternay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARD Pascal
Conseil aux collectivités
Finances de BARD Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARD Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BARD Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69360 TernaySiègeActif
940 279 219 00015 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BARD Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARD Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARD Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARD Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARD Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARD Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARD Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2025
Questions fréquentes sur BARD Pascal
Quel est le numéro SIREN de BARD Pascal ?
Le numéro SIREN de BARD Pascal est 940 279 219. Le SIRET de son siège social est 940 279 219 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69940279219.
Où se situe le siège social de BARD Pascal ?
Le siège social de BARD Pascal est situé 7 B Chemin du Terrier, 69360 Ternay.
BARD Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, BARD Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARD Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARD Pascal.
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