BAREILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
BAREILLE est une SAS immatriculée le 24 juin 2020 sous le numéro SIREN 884 477 688. Son siège social est situé 3 Che d'Armeilhac, 09000 Foix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z. Elle est dirigée par MAXIME BAREILLE, président de sas.
Fiche d'identité de BAREILLE
INSEE- Dénomination
- BAREILLE
- SIREN
- 884 477 688
- SIRET (siège)
- 884 477 688 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16884477688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 477 688
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 24 juin 2020
- Siège social
- 3 CHE D'ARMEILHAC, 09000, FOIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAREILLE
Prestation de services commerciaux (intermédiaire commercial) secteur agricole et para agricole, travaux agricoles
Finances de BAREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAREILLE
INSEEÉtablissements de BAREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09000 FOIXSiègeActif
884 477 688 00011 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 8299Z
Documents juridiques de BAREILLE
INPIComptes annuels de BAREILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAREILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/00334
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre Cabinet L
Décision du 15 juin 2026 · N° 23/00292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 24 mars 2017 · N° 15/00140
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2001 · N° 99-45.935
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 octobre 1999 · N° 96-15.859
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 février 1999 · N° 96-22.917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-11.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAREILLE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- création
Date d'effet : 24 juin 2020
Questions fréquentes sur BAREILLE
Quel est le numéro SIREN de BAREILLE ?
Le numéro SIREN de BAREILLE est 884 477 688. Le SIRET de son siège social est 884 477 688 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16884477688.
Qui dirige BAREILLE ?
BAREILLE est dirigée par MAXIME BAREILLE, président de sas.
Où se situe le siège social de BAREILLE ?
Le siège social de BAREILLE est situé 3 Che d'Armeilhac, 09000 Foix.
BAREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAREILLE.
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