993 944 313
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Fiche d'identité de 993 944 313
INSEE- Dénomination
- 993 944 313
- SIREN
- 993 944 313
- SIRET (siège)
- 993 944 313 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR86993944313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 944 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 14 novembre 2025
- Siège social
- Toulon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 993 944 313
paysagiste concepteur
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Dirigeants et représentants de 993 944 313
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 993 944 313
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToulonSiègeActif
993 944 313 00010 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 7111Z
Conformité de 993 944 313
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 944 313. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 993 944 313 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 993 944 313
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2025
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