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491 452 728

Active
Siren491 452 728Entrepreneur individuel GapCréée le 31 juillet 2025

9511Z · Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Documents

Fiche d'identité de 491 452 728

Dénomination
491 452 728
SIREN
491 452 728
SIRET (siège)
491 452 728 00034
N° TVA intracommunautaire
FR03491452728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 452 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511Z - Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Date de création
31 juillet 2025
Siège social
Gap
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 491 452 728

REPARATION DE MATERIEL ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE

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Dirigeants et représentants de 491 452 728

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 491 452 728

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GapSiègeActif

    491 452 728 00034 · ouvert le 28 juin 2025 · NAF 9511Z

Documents juridiques de 491 452 728

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 491 452 728

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 452 728. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 491 452 728 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 491 452 728

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2025