831 861 398
Active4799A · Vente à domicile
Fiche d'identité de 831 861 398
INSEE- Dénomination
- 831 861 398
- SIREN
- 831 861 398
- SIRET (siège)
- 831 861 398 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR22831861398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 861 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 08 septembre 2017
- Siège social
- SOCHAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 831 861 398
Vente à domicile
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Dirigeants et représentants de 831 861 398
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 831 861 398
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SOCHAUXSiègeActif
831 861 398 00012 · ouvert le 08 septembre 2017 · NAF 4799A
Conformité de 831 861 398
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 861 398. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 831 861 398 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 831 861 398
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2017
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