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BART

Active
Siren529 558 579549916400 PuymoyenCréée le 24 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
154 k€
Effectif
Non publié

BART est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 2011, identifiée par le SIREN 529 558 579. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 PL 11 Place de Genainville, 16400 Puymoyen. Son activité principale relève du code NAF 5610C. Elle est dirigée par BARTHELEMY PICARD, gérant.

Fiche d'identité de BART

Dénomination
BART
SIREN
529 558 579
SIRET (siège)
529 558 579 00049
N° TVA intracommunautaire
FR49529558579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 558 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
5499
Capital social
154 000 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
24 mars 2011
Siège social
11 PL 11 Place de Genainville, 16400, Puymoyen
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BART

Fabrication de produits alimentaires à consommer sur place, à emporter ou pouvant être livré à domicile

Finances de BART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART

BP

BARTHELEMY PICARD

Gérant

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BART

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 16400 PuymoyenSiègeActif

    529 558 579 00049 · ouvert le 15 novembre 2018 · NAF 5610C

  • 16340 L'ISLE D'ESPAGNACActif

    529 558 579 00056 · ouvert le 31 octobre 2019 · NAF 5610C

  • 16000 ANGOULEMEFermé

    529 558 579 00015 · ouvert le 10 janvier 2011 · NAF 5610A

  • 16000 ANGOULEMEFermé

    529 558 579 00023 · ouvert le 07 mars 2013 · NAF 5610A

  • 16400 PUYMOYENFermé

    529 558 579 00031 · ouvert le 10 janvier 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BART

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 23 août 2019

  • Acte

Dépôt du 16 août 2018

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BART. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant : PICARD Barthélemy

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant : PICARD Barthélemy

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  11. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculée le 2011-03-24 · Début d'activité : 2017-11-15

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  19. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Début d'activité : 2013-03-16

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  21. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-24 · Début d'activité : 2011-01-10

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2011

Questions fréquentes sur BART

Quel est le numéro SIREN de BART ?

Le numéro SIREN de BART est 529 558 579. Le SIRET de son siège social est 529 558 579 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49529558579.

Qui dirige BART ?

BART est dirigée par BARTHELEMY PICARD, gérant.

Où se situe le siège social de BART ?

Le siège social de BART est situé 11 PL 11 Place de Genainville, 16400 Puymoyen.

BART est-elle toujours en activité ?

Oui, BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART.

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