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BART

Active
Siren831 090 618654047550 BOECréée le 26 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

BART est une 6540 immatriculée le 26 juillet 2017 sous le numéro SIREN 831 090 618. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bruquieres, 47550 Boe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-CLAUDE FORNASARI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BART

Dénomination
BART
SIREN
831 090 618
SIRET (siège)
831 090 618 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65831090618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 090 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 2017
Siège social
LD BRUQUIERES, 47550, BOE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART

L'acquisition, la revente, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de BART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART

TF

THOMAS FORNASARI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2017) · 9 ans

RF

ROBIN FORNASARI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2017) · 9 ans

JF

JEAN-CLAUDE FORNASARI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2017) · 9 ans

BL

BENJAMIN LAFUENTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2017) · 9 ans

AL

ADELINE LAFUENTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2017) · 9 ans

JL

JEAN-MICHEL LAFUENTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de BART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47550 BOESiègeActif

    831 090 618 00016 · ouvert le 27 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de BART

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 12 février 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de BART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BART. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-26 · Début d'activité : 2017-06-27

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2017

Questions fréquentes sur BART

Quel est le numéro SIREN de BART ?

Le numéro SIREN de BART est 831 090 618. Le SIRET de son siège social est 831 090 618 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65831090618.

Qui dirige BART ?

BART est dirigée par JEAN-CLAUDE FORNASARI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BART ?

Le siège social de BART est situé Ld Bruquieres, 47550 Boe.

BART est-elle toujours en activité ?

Oui, BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART.

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