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BART

Active
Siren892 547 837571075011 PARISCréée le 05 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BART est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2021, identifiée par le SIREN 892 547 837. Elle est domiciliée 95 rue de la Roquette, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6202A. La direction est assurée par AMINE Haddadi en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BART

Dénomination
BART
SIREN
892 547 837
SIRET (siège)
892 547 837 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39892547837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 547 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
05 janvier 2021
Siège social
95 RUE DE LA ROQUETTE, 75011, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BART

Conseil et développement logiciel

Finances de BART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART

AH

AMINE Haddadi

Président de SAS

Depuis la création (05 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de BART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    892 547 837 00021 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 6202A

  • 75010 PARISFermé

    892 547 837 00013 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 6202A

Documents juridiques de BART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de BART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BART. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-05 · Début d'activité : 2020-11-01

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2021

Questions fréquentes sur BART

Quel est le numéro SIREN de BART ?

Le numéro SIREN de BART est 892 547 837. Le SIRET de son siège social est 892 547 837 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39892547837.

Qui dirige BART ?

BART est dirigée par AMINE Haddadi, président de sas.

Où se situe le siège social de BART ?

Le siège social de BART est situé 95 rue de la Roquette, 75011 Paris.

BART est-elle toujours en activité ?

Oui, BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART.

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