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BART

Active
Siren919 336 271654013004 MARSEILLECréée le 16 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 919 336 271, BART est une 6540 créée le 16 septembre 2022. Elle est domiciliée 19 rue du Marechal Fayolle, 13004 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BARTHELEMY HUBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BART

Dénomination
BART
SIREN
919 336 271
SIRET (siège)
919 336 271 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65919336271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 336 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 septembre 2022
Siège social
19 RUE DU MARECHAL FAYOLLE, 13004, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART

Acquisition en l'état futur ou achevés, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers.

Finances de BART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART

BH

BARTHELEMY HUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 septembre 2022) · 4 ans

B

BHP

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 septembre 2022) · 4 ans

Établissements de BART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13004 MARSEILLESiègeActif

    919 336 271 00011 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de BART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BART. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-16 · Début d'activité : 2022-09-01

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2022

Questions fréquentes sur BART

Quel est le numéro SIREN de BART ?

Le numéro SIREN de BART est 919 336 271. Le SIRET de son siège social est 919 336 271 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65919336271.

Qui dirige BART ?

BART est dirigée par BARTHELEMY HUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BART ?

Le siège social de BART est situé 19 rue du Marechal Fayolle, 13004 Marseille.

BART est-elle toujours en activité ?

Oui, BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART.

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