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BART BAT 92

Active
Siren514 553 304SARL92110 CLICHYCréée le 15 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BART BAT 92 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2009, identifiée par le SIREN 514 553 304. Elle est domiciliée 1 R Victor Meric, 92110 Clichy. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de BART BAT 92

Dénomination
BART BAT 92
SIREN
514 553 304
SIRET (siège)
514 553 304 00015
N° TVA intracommunautaire
FR81514553304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 553 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 septembre 2009
Siège social
1 R VICTOR MERIC, 92110, CLICHY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BART BAT 92

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART BAT 92

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART BAT 92

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92110 CLICHYSiègeFermé

    514 553 304 00015 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de BART BAT 92

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de BART BAT 92

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART BAT 92. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART BAT 92

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART BAT 92. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BART BAT 92 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BART BAT 92 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART BAT 92

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2009

Questions fréquentes sur BART BAT 92

Quel est le numéro SIREN de BART BAT 92 ?

Le numéro SIREN de BART BAT 92 est 514 553 304. Le SIRET de son siège social est 514 553 304 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81514553304.

Où se situe le siège social de BART BAT 92 ?

Le siège social de BART BAT 92 est situé 1 R Victor Meric, 92110 Clichy.

BART BAT 92 est-elle toujours en activité ?

Oui, BART BAT 92 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART BAT 92 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART BAT 92.

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