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BART CECILE

Active
Siren393 074 935Entrepreneur individuel21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BART CECILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 393 074 935. Elle est domiciliée 12 rue de Mazy, 21160 Marsannay-la-Cote. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BART CECILE

Dénomination
BART CECILE
SIREN
393 074 935
SIRET (siège)
393 074 935 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85393074935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 074 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
12 RUE DE MAZY, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART CECILE

Autre création artistique

Finances de BART CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART CECILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    393 074 935 00015 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 9003B

Documents juridiques de BART CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BART CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Marchés publics de BART CECILE

1 marché public a été notifié à BART CECILE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 54,0 k€.

  • Conception d’une oeuvre d’art et suivi de réalisation- station Airbus Saint Martin de la 3oligne de métro

    TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT · notifié le 01 juin 2021 · Appel d'offres restreint · 6 ans

    54,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BART CECILE

Quel est le numéro SIREN de BART CECILE ?

Le numéro SIREN de BART CECILE est 393 074 935. Le SIRET de son siège social est 393 074 935 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85393074935.

Où se situe le siège social de BART CECILE ?

Le siège social de BART CECILE est situé 12 rue de Mazy, 21160 Marsannay-la-Cote.

BART CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BART CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART CECILE.

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