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BART DOMINIQUE

Active
Siren319 869 582Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 28 juillet 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BART DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 1980, identifié par le SIREN 319 869 582. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue de Charigney, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de BART DOMINIQUE

Dénomination
BART DOMINIQUE
SIREN
319 869 582
SIRET (siège)
319 869 582 00043
N° TVA intracommunautaire
FR77319869582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 869 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
28 juillet 1980
Siège social
40 RUE DE CHARIGNEY, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BART DOMINIQUE

Activité des médecins généralistes

Finances de BART DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART DOMINIQUE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    319 869 582 00043 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 8621Z

  • 25000 BESANCONFermé

    319 869 582 00027 · ouvert le 02 janvier 1981 · NAF 851C

  • 25000 BESANCONFermé

    319 869 582 00035 · ouvert le 02 novembre 1999 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BART DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BART DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 1980

Questions fréquentes sur BART DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BART DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BART DOMINIQUE est 319 869 582. Le SIRET de son siège social est 319 869 582 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77319869582.

Où se situe le siège social de BART DOMINIQUE ?

Le siège social de BART DOMINIQUE est situé 40 rue de Charigney, 25000 Besancon.

BART DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BART DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART DOMINIQUE.

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