BART DOMINIQUE
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
BART DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1994, identifié par le SIREN 411 347 636. Son siège social est situé 2 rue de la Cooperative, 51480 Oeuilly. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de BART DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BART DOMINIQUE
- SIREN
- 411 347 636
- SIRET (siège)
- 411 347 636 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR93411347636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 347 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 01 novembre 1994
- Siège social
- 2 RUE DE LA COOPERATIVE, 51480, OEUILLY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BART DOMINIQUE
entreprise de travaux viticoles
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Établissements de BART DOMINIQUE
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 51480 OEUILLYSiègeActif
411 347 636 00036 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0161Z
- 51480 OEUILLYActif
411 347 636 00044 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0121Z
- 51700 TROISSYFermé
411 347 636 00010 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0121Z
- 51700 MAREUIL-LE-PORTFermé
411 347 636 00028 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0121Z
Conformité de BART DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BART DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BART DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1994
Questions fréquentes sur BART DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BART DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BART DOMINIQUE est 411 347 636. Le SIRET de son siège social est 411 347 636 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93411347636.
Où se situe le siège social de BART DOMINIQUE ?
Le siège social de BART DOMINIQUE est situé 2 rue de la Cooperative, 51480 Oeuilly.
BART DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BART DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BART DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART DOMINIQUE.
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