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BART DOMINIQUE

Active
Siren411 347 636Entrepreneur individuel51480 OEUILLYCréée le 01 novembre 1994

0161Z · Activités de soutien aux cultures

BART DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1994, identifié par le SIREN 411 347 636. Son siège social est situé 2 rue de la Cooperative, 51480 Oeuilly. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de BART DOMINIQUE

Dénomination
BART DOMINIQUE
SIREN
411 347 636
SIRET (siège)
411 347 636 00036
N° TVA intracommunautaire
FR93411347636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 347 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
2 RUE DE LA COOPERATIVE, 51480, OEUILLY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BART DOMINIQUE

entreprise de travaux viticoles

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Établissements de BART DOMINIQUE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 51480 OEUILLYSiègeActif

    411 347 636 00036 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0161Z

  • 51480 OEUILLYActif

    411 347 636 00044 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0121Z

  • 51700 TROISSYFermé

    411 347 636 00010 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0121Z

  • 51700 MAREUIL-LE-PORTFermé

    411 347 636 00028 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0121Z

Conformité de BART DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BART DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur BART DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BART DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BART DOMINIQUE est 411 347 636. Le SIRET de son siège social est 411 347 636 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93411347636.

Où se situe le siège social de BART DOMINIQUE ?

Le siège social de BART DOMINIQUE est situé 2 rue de la Cooperative, 51480 Oeuilly.

BART DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BART DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART DOMINIQUE.