BART Dominique
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BART Dominique est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2025, identifié par le SIREN 942 975 889. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 IMP Clos Mourey, 25420 Berche. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BART Dominique
INSEE- Dénomination
- BART Dominique
- SIREN
- 942 975 889
- SIRET (siège)
- 942 975 889 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85942975889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 975 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 07 avril 2025
- Siège social
- 7 IMP Clos Mourey, 25420, Berche
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BART Dominique
Homme toute main pour les particuliers.
Finances de BART Dominique
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BART Dominique
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BART Dominique
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25420 BercheSiègeActif
942 975 889 00018 · ouvert le 15 avril 2025 · NAF 8121Z
Documents juridiques de BART Dominique
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BART Dominique
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART Dominique. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BART Dominique
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BART Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BART Dominique
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 2025
Questions fréquentes sur BART Dominique
Quel est le numéro SIREN de BART Dominique ?
Le numéro SIREN de BART Dominique est 942 975 889. Le SIRET de son siège social est 942 975 889 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85942975889.
Où se situe le siège social de BART Dominique ?
Le siège social de BART Dominique est situé 7 IMP Clos Mourey, 25420 Berche.
BART Dominique est-elle toujours en activité ?
Oui, BART Dominique est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BART Dominique est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART Dominique.
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