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BART EMMANUELLE

Active
Siren807 848 619Entrepreneur individuel25330 AMANCEYCréée le 01 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BART EMMANUELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2014, identifié par le SIREN 807 848 619. Elle est domiciliée 13 Grande rue Cabinet, 25330 Amancey. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de BART EMMANUELLE

Dénomination
BART EMMANUELLE
SIREN
807 848 619
SIRET (siège)
807 848 619 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93807848619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 848 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 décembre 2014
Siège social
13 GRANDE RUE CABINET, 25330, AMANCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART EMMANUELLE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BART EMMANUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART EMMANUELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART EMMANUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 AMANCEYSiègeActif

    807 848 619 00019 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 8690D

Documents juridiques de BART EMMANUELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BART EMMANUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART EMMANUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2014

Questions fréquentes sur BART EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de BART EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de BART EMMANUELLE est 807 848 619. Le SIRET de son siège social est 807 848 619 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93807848619.

Où se situe le siège social de BART EMMANUELLE ?

Le siège social de BART EMMANUELLE est situé 13 Grande rue Cabinet, 25330 Amancey.

BART EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BART EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART EMMANUELLE.

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