CheckersProcédures

BART ETIENNE

Active
Siren801 369 729Entrepreneur individuel18140 LA CHAPELLE-MONTLINARDCréée le 02 avril 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 369 729, BART ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2012. Son siège social est situé 9 rue Dechevre Troye, 18140 La Chapelle-Montlinard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BART ETIENNE

Dénomination
BART ETIENNE
SIREN
801 369 729
SIRET (siège)
801 369 729 00018
N° TVA intracommunautaire
FR89801369729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 369 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
02 avril 2012
Siège social
9 RUE DECHEVRE TROYE, 18140, LA CHAPELLE-MONTLINARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART ETIENNE

Vente à domicile

Finances de BART ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18140 LA CHAPELLE-MONTLINARDSiègeActif

    801 369 729 00018 · ouvert le 02 avril 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de BART ETIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BART ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2012

Questions fréquentes sur BART ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BART ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BART ETIENNE est 801 369 729. Le SIRET de son siège social est 801 369 729 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89801369729.

Où se situe le siège social de BART ETIENNE ?

Le siège social de BART ETIENNE est situé 9 rue Dechevre Troye, 18140 La Chapelle-Montlinard.

BART ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BART ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART ETIENNE.