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BART GAEL

Active
Siren990 280 091Entrepreneur individuel77176 NandyCréée le 13 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BART GAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2025, identifié par le SIREN 990 280 091. Elle est domiciliée 62 ALL du Paturin, 77176 Nandy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de BART GAEL

Dénomination
BART GAEL
SIREN
990 280 091
SIRET (siège)
990 280 091 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42990280091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 280 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
13 août 2025
Siège social
62 ALL du Paturin, 77176, Nandy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART GAEL

TERRASSEMENTS

Finances de BART GAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART GAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART GAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77176 NandySiègeActif

    990 280 091 00010 · ouvert le 13 septembre 2025 · NAF 4312A

Documents juridiques de BART GAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BART GAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART GAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART GAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART GAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART GAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART GAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2025

Questions fréquentes sur BART GAEL

Quel est le numéro SIREN de BART GAEL ?

Le numéro SIREN de BART GAEL est 990 280 091. Le SIRET de son siège social est 990 280 091 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42990280091.

Où se situe le siège social de BART GAEL ?

Le siège social de BART GAEL est situé 62 ALL du Paturin, 77176 Nandy.

BART GAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BART GAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART GAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART GAEL.

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