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BART I SOL

Active
Siren818 902 470SAS66000 PERPIGNANCréée le 17 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

BART I SOL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2016, identifiée par le SIREN 818 902 470. Elle est domiciliée 13 rue Pierre l'Enfant, 66000 Perpignan. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. TECSOL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BART I SOL

Dénomination
BART I SOL
SIREN
818 902 470
SIRET (siège)
818 902 470 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62818902470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 902 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 mars 2016
Siège social
13 RUE PIERRE L'ENFANT, 66000, PERPIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BART I SOL

Photovoltaïque, exploitation et installation de production d'électricité et de chaleur utilisant des énergies renouvelables de vente d'électricité d'origine renouvelable.

Finances de BART I SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART I SOL

T

TECSOL

Président de SAS

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2018

Anciens dirigeants (2)

NC

n'est plus gérant. JOFFRE André Roger Fernand nom d'usage : JOFFRE devient gérant COURTOIS

COURTOIS Christophe Olivier nom d'usage · de janvier 2022 à novembre 2023

AJ

André Roger Fernand nom d'usage : JOFFRE JOFFRE

Gérant · de mars 2016 à octobre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BART I SOL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 66000 PERPIGNANSiègeActif

    818 902 470 00017 · ouvert le 03 mars 2016 · NAF 3511Z

  • 66650 BANYULS-SUR-MERActif

    818 902 470 00025 · ouvert le 25 novembre 2016 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BART I SOL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de BART I SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART I SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART I SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART I SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BART I SOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BART I SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART I SOL

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    JOFFRE André Roger Fernand nom d'usage : JOFFRE n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée TECSOL devient président

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    COURTOIS Christophe Olivier nom d'usage : COURTOIS n'est plus gérant. JOFFRE André Roger Fernand nom d'usage : JOFFRE devient gérant

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    JOFFRE André Roger Fernand nom d'usage : JOFFRE n'est plus gérant. COURTOIS Christophe Olivier nom d'usage : COURTOIS devient gérant

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-03

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2016

Questions fréquentes sur BART I SOL

Quel est le numéro SIREN de BART I SOL ?

Le numéro SIREN de BART I SOL est 818 902 470. Le SIRET de son siège social est 818 902 470 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62818902470.

Qui dirige BART I SOL ?

BART I SOL est dirigée par TECSOL, président de sas.

Où se situe le siège social de BART I SOL ?

Le siège social de BART I SOL est situé 13 rue Pierre l'Enfant, 66000 Perpignan.

BART I SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, BART I SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART I SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART I SOL.

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