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BART JEAN

Active
Siren521 018 648Entrepreneur individuel09800 BONAC-IRAZEINCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BART JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 521 018 648. Son siège social est situé Lieu Dit Autet, 09800 Bonac-Irazein. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BART JEAN

Dénomination
BART JEAN
SIREN
521 018 648
SIRET (siège)
521 018 648 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90521018648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 018 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LIEU DIT AUTET, 09800, BONAC-IRAZEIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART JEAN

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BART JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09800 BONAC-IRAZEINSiègeFermé

    521 018 648 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BART JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BART JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BART JEAN

Quel est le numéro SIREN de BART JEAN ?

Le numéro SIREN de BART JEAN est 521 018 648. Le SIRET de son siège social est 521 018 648 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90521018648.

Où se situe le siège social de BART JEAN ?

Le siège social de BART JEAN est situé Lieu Dit Autet, 09800 Bonac-Irazein.

BART JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART JEAN.

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