BART JEAN-MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 951 126 531, BART JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 CHS Brunehaut, 62460 Divion. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BART JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- BART JEAN-MICHEL
- SIREN
- 951 126 531
- SIRET (siège)
- 951 126 531 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57951126531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 126 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 79 CHS Brunehaut, 62460, Divion
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BART JEAN-MICHEL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BART JEAN-MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BART JEAN-MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BART JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62460 DivionSiègeActif
951 126 531 00015 · ouvert le 02 septembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BART JEAN-MICHEL
INPIComptes annuels de BART JEAN-MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART JEAN-MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BART JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BART JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BART JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BART JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BART JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de BART JEAN-MICHEL est 951 126 531. Le SIRET de son siège social est 951 126 531 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57951126531.
Où se situe le siège social de BART JEAN-MICHEL ?
Le siège social de BART JEAN-MICHEL est situé 79 CHS Brunehaut, 62460 Divion.
BART JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BART JEAN-MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BART JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART JEAN-MICHEL.
Entreprises similaires
Même activité à Divion