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BART JOSEPH

Active
Siren333 577 781Entrepreneur individuel25330 FERTANSCréée le 29 septembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BART JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 1985 sous le numéro SIREN 333 577 781. Son siège social est situé 4 Grande rue, 25330 Fertans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de BART JOSEPH

Dénomination
BART JOSEPH
SIREN
333 577 781
SIRET (siège)
333 577 781 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69333577781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 577 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
29 septembre 1985
Siège social
4 GRANDE RUE, 25330, FERTANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART JOSEPH

traiteur

Finances de BART JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 FERTANSSiègeActif

    333 577 781 00011 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BART JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BART JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART JOSEPH

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-18 · Début d'activité : 2022-11-01

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1985

Questions fréquentes sur BART JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de BART JOSEPH ?

Le numéro SIREN de BART JOSEPH est 333 577 781. Le SIRET de son siège social est 333 577 781 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69333577781.

Où se situe le siège social de BART JOSEPH ?

Le siège social de BART JOSEPH est situé 4 Grande rue, 25330 Fertans.

BART JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, BART JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART JOSEPH.

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