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BART LOISIRS

Active
Siren801 090 812SARL25420 BARTCréée le 21 mars 20142
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
2tranche Sirene

BART LOISIRS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 090 812. Son siège social est situé 76 rue du General de Gaulle, 25420 Bart. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale et emploie 2 salariés. FREDERIC DISSOUBRAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BART LOISIRS

Dénomination
BART LOISIRS
SIREN
801 090 812
SIRET (siège)
801 090 812 00026
N° TVA intracommunautaire
FR60801090812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 090 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
21 mars 2014
Effectif
2
Siège social
76 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 25420, BART
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BART LOISIRS

Vente et réparation de motocultures de plaisance, quads, motocyles

Finances de BART LOISIRS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART LOISIRS

FD

FREDERIC DISSOUBRAY

Gérant

Depuis la création (21 mars 2014) · 12 ans

FD

FREDERIC DISSOUBRAY

Gérant

Depuis la création (21 mars 2014) · 12 ans

Établissements de BART LOISIRS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25420 BARTSiègeActif

    801 090 812 00026 · ouvert le 03 juin 2014 · NAF 3312Z

  • 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARDFermé

    801 090 812 00018 · ouvert le 25 février 2014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BART LOISIRS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 30 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de BART LOISIRS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART LOISIRS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART LOISIRS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART LOISIRS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BART LOISIRS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BART LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART LOISIRS

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2014

Questions fréquentes sur BART LOISIRS

Quel est le numéro SIREN de BART LOISIRS ?

Le numéro SIREN de BART LOISIRS est 801 090 812. Le SIRET de son siège social est 801 090 812 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60801090812.

Qui dirige BART LOISIRS ?

BART LOISIRS est dirigée par FREDERIC DISSOUBRAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BART LOISIRS ?

Le siège social de BART LOISIRS est situé 76 rue du General de Gaulle, 25420 Bart.

BART LOISIRS est-elle toujours en activité ?

Oui, BART LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART LOISIRS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART LOISIRS.

Combien de salariés compte BART LOISIRS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BART LOISIRS emploie 2 salariés.

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