BART SERVICES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
BART SERVICES est une 5499 immatriculée le 12 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 794 074. Son siège social est situé La Baute, 81990 Le Sequestre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4772A. STEPHANE LOUIS BARTHELEMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BART SERVICES
INSEE- Dénomination
- BART SERVICES
- SIREN
- 439 794 074
- SIRET (siège)
- 439 794 074 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68439794074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 794 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 4772A
- Date de création
- 12 novembre 2001
- Siège social
- LA BAUTE, 81990, LE SEQUESTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BART SERVICES
ANIMATION COMMERCIALE DE MAGASINS DE VENTE
Finances de BART SERVICES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BART SERVICES
INSEEÉtablissements de BART SERVICES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81990 LE SEQUESTRESiègeActif
439 794 074 00013 · ouvert le 29 août 2001 · NAF 4772A
Documents juridiques de BART SERVICES
INPIComptes annuels de BART SERVICES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART SERVICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BART SERVICES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART SERVICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BART SERVICES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BART SERVICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BART SERVICES
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- création
Date d'effet : 12 novembre 2001
Questions fréquentes sur BART SERVICES
Quel est le numéro SIREN de BART SERVICES ?
Le numéro SIREN de BART SERVICES est 439 794 074. Le SIRET de son siège social est 439 794 074 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68439794074.
Qui dirige BART SERVICES ?
BART SERVICES est dirigée par STEPHANE LOUIS BARTHELEMY, gérant.
Où se situe le siège social de BART SERVICES ?
Le siège social de BART SERVICES est situé La Baute, 81990 Le Sequestre.
BART SERVICES est-elle toujours en activité ?
Oui, BART SERVICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BART SERVICES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART SERVICES.
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