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Bart7 VTC

Active
Siren949 040 323SAS77176 Savigny-le-TempleCréée le 17 février 20231
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
1tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 949 040 323, Bart7 VTC est une SAS créée le 17 février 2023. Elle est domiciliée 2 B RUE Jean-Baptiste Bernadotte, 77176 Savigny-le-Temple. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale et emploie 1 salarié. Barthelemy Vallecalle exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de Bart7 VTC

Dénomination
Bart7 VTC
SIREN
949 040 323
SIRET (siège)
949 040 323 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67949040323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 040 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
17 février 2023
Effectif
1
Siège social
2 B RUE Jean-Baptiste Bernadotte, 77176, Savigny-le-Temple
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bart7 VTC

L'exploitation de véhicules de tourisme avec chauffeur.

Finances de Bart7 VTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bart7 VTC

BV

Barthelemy Vallecalle

Président de SAS

Depuis la création (17 février 2023) · 3 ans

Établissements de Bart7 VTC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77176 Savigny-le-TempleSiègeFermé

    949 040 323 00014 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de Bart7 VTC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de Bart7 VTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bart7 VTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bart7 VTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bart7 VTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Bart7 VTC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Bart7 VTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bart7 VTC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Bart7 VTC

Quel est le numéro SIREN de Bart7 VTC ?

Le numéro SIREN de Bart7 VTC est 949 040 323. Le SIRET de son siège social est 949 040 323 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67949040323.

Qui dirige Bart7 VTC ?

Bart7 VTC est dirigée par Barthelemy Vallecalle, président de sas.

Où se situe le siège social de Bart7 VTC ?

Le siège social de Bart7 VTC est situé 2 B RUE Jean-Baptiste Bernadotte, 77176 Savigny-le-Temple.

Bart7 VTC est-elle toujours en activité ?

Oui, Bart7 VTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bart7 VTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bart7 VTC.

Combien de salariés compte Bart7 VTC ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, Bart7 VTC emploie 1 salarié.

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