BARTAOUS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
BARTAOUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 1990, identifiée par le SIREN 378 181 531. Elle est domiciliée Peguilhan, 31350 Peguilhan. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PIERRE ASSEMAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. BARTAOUS a été radiée le 10 mai 2017 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de BARTAOUS
INSEE- Dénomination
- BARTAOUS
- SIREN
- 378 181 531
- SIRET (siège)
- 378 181 531 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13378181531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 181 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 mai 1990
- Date de radiation
- 10 mai 2017
- Siège social
- PEGUILHAN, 31350, PEGUILHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de BARTAOUS
VOIR STATUTS
Finances de BARTAOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTAOUS
INSEEÉtablissements de BARTAOUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31350 PEGUILHANSiègeFermé
378 181 531 00013 · ouvert le 28 avril 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de BARTAOUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARTAOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTAOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTAOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTAOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARTAOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTAOUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 1990
Questions fréquentes sur BARTAOUS
Quel est le numéro SIREN de BARTAOUS ?
Le numéro SIREN de BARTAOUS est 378 181 531. Le SIRET de son siège social est 378 181 531 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13378181531.
Qui dirige BARTAOUS ?
BARTAOUS est dirigée par PIERRE ASSEMAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BARTAOUS ?
Le siège social de BARTAOUS est situé Peguilhan, 31350 Peguilhan.
BARTAOUS est-elle toujours en activité ?
Non, BARTAOUS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 mai 2017.
BARTAOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTAOUS.
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