BARTASSOT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BARTASSOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1989, identifié par le SIREN 351 087 663. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl de la Republique, 03700 Bellerive-sur-Allier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de BARTASSOT JEAN
INSEE- Dénomination
- BARTASSOT JEAN
- SIREN
- 351 087 663
- SIRET (siège)
- 351 087 663 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR44351087663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 087 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 02 avril 1989
- Siège social
- 1 PL DE LA REPUBLIQUE, 03700, BELLERIVE-SUR-ALLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BARTASSOT JEAN
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de BARTASSOT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTASSOT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BARTASSOT JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03700 BELLERIVE-SUR-ALLIERSiègeActif
351 087 663 00024 · ouvert le 15 avril 1990 · NAF 9329Z
- 03700 BELLERIVE-SUR-ALLIERFermé
351 087 663 00016 · ouvert le 02 avril 1989 · NAF 926A
Documents juridiques de BARTASSOT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARTASSOT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTASSOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTASSOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTASSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARTASSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTASSOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 1989
Questions fréquentes sur BARTASSOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de BARTASSOT JEAN ?
Le numéro SIREN de BARTASSOT JEAN est 351 087 663. Le SIRET de son siège social est 351 087 663 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44351087663.
Où se situe le siège social de BARTASSOT JEAN ?
Le siège social de BARTASSOT JEAN est situé 1 Pl de la Republique, 03700 Bellerive-sur-Allier.
BARTASSOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTASSOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTASSOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTASSOT JEAN.
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