BARTASSOT ODETTE

Active

Siren409 270 519Entrepreneur individuel42820 AMBIERLECréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 270 519, BARTASSOT ODETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé La Murette, 42820 Ambierle. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BARTASSOT ODETTE

INSEE

Dénomination: BARTASSOT ODETTE
SIREN: 409 270 519
SIRET (siège): 409 270 519 00013
N° TVA intracommunautaire: FR22409270519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 270 519
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: LA MURETTE, 42820, AMBIERLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BARTASSOT ODETTE

Culture de la vigne

Finances de BARTASSOT ODETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTASSOT ODETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BARTASSOT ODETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42820 AMBIERLESiègeActif
409 270 519 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BARTASSOT ODETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARTASSOT ODETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTASSOT ODETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTASSOT ODETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTASSOT ODETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTASSOT ODETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTASSOT ODETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BARTASSOT ODETTE

Quel est le numéro SIREN de BARTASSOT ODETTE ?

Le numéro SIREN de BARTASSOT ODETTE est 409 270 519. Le SIRET de son siège social est 409 270 519 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22409270519.

Où se situe le siège social de BARTASSOT ODETTE ?

Le siège social de BARTASSOT ODETTE est situé La Murette, 42820 Ambierle.