BARTAVELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BARTAVELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2023, identifiée par le SIREN 981 002 538. Son siège social est situé 1 RUE de Buffon, 49100 Angers. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Gilles DE LAVALLADE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BARTAVELLE
INSEE- Dénomination
- BARTAVELLE
- SIREN
- 981 002 538
- SIRET (siège)
- 981 002 538 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78981002538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 002 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 01 novembre 2023
- Siège social
- 1 RUE de Buffon, 49100, Angers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARTAVELLE
La prise de participation ou d'intérêts dans la société CANTOR (SIREN 979 385 929 RCS PARIS), et la gestion de cette participation, et à titre secondaire, la prise de participation ou d'intérêts, directe ou indirecte, dans toutes sociétés existantes ou nouvelles, quelque soit leur activité, et la gestion de ces participations.
Finances de BARTAVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTAVELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 novembre 2023) · 2 ans
Établissements de BARTAVELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49100 AngersSiègeActif
981 002 538 00016 · ouvert le 23 octobre 2023 · NAF 6630Z
Documents juridiques de BARTAVELLE
INPIComptes annuels de BARTAVELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTAVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTAVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTAVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BARTAVELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00149
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mai 2001 · N° 99-15.521
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 2000 · N° 97-17.641
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 95-60.726
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 95-18.652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BARTAVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTAVELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-30 · Début d'activité : 2023-10-23
- création
Date d'effet : 01 novembre 2023
Questions fréquentes sur BARTAVELLE
Quel est le numéro SIREN de BARTAVELLE ?
Le numéro SIREN de BARTAVELLE est 981 002 538. Le SIRET de son siège social est 981 002 538 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78981002538.
Qui dirige BARTAVELLE ?
BARTAVELLE est dirigée par Gilles DE LAVALLADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BARTAVELLE ?
Le siège social de BARTAVELLE est situé 1 RUE de Buffon, 49100 Angers.
BARTAVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTAVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTAVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTAVELLE.
Entreprises similaires
Même activité à Angers
- AJO CONSEIL49000 AngersCA 401 k€
- ANTHEMIS49000 AngersCA 239 k€
- CHRISLO49100 AngersCA 191 k€
- STDM-FINANCE49100 AngersCA 70,9 k€
- HOLDING OLYLOU INVEST49000 AngersCA 37,6 k€
- HOLDING ANTOINE LEGER49100 AngersCA 26,0 k€
- LADM49100 AngersCA 10,0 k€
- SNL LIMITED49000 AngersCA 9,6 k€
- ADPHI49000 AngersCA 0 €
- ALPINI - STE49000 AngersCA 0 €
