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BARTE YVES

Active
Siren407 692 144Entrepreneur individuel06240 BEAUSOLEILCréée le 15 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BARTE YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 1996 sous le numéro SIREN 407 692 144. Elle est domiciliée 613 rue de la Cremaillere Carpe Diem, 06240 Beausoleil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BARTE YVES

Dénomination
BARTE YVES
SIREN
407 692 144
SIRET (siège)
407 692 144 00022
N° TVA intracommunautaire
FR49407692144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 692 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 juillet 1996
Siège social
613 RUE DE LA CREMAILLERE CARPE DIEM, 06240, BEAUSOLEIL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BARTE YVES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BARTE YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTE YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BARTE YVES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06240 BEAUSOLEILSiègeActif

    407 692 144 00022 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9003A

  • 49590 FONTEVRAUD-L'ABBAYEFermé

    407 692 144 00014 · ouvert le 15 juillet 1996 · NAF 525Z

  • 06240 BEAUSOLEILFermé

    407 692 144 00030 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003B

Documents juridiques de BARTE YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARTE YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTE YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTE YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTE YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1996

Questions fréquentes sur BARTE YVES

Quel est le numéro SIREN de BARTE YVES ?

Le numéro SIREN de BARTE YVES est 407 692 144. Le SIRET de son siège social est 407 692 144 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49407692144.

Où se situe le siège social de BARTE YVES ?

Le siège social de BARTE YVES est situé 613 rue de la Cremaillere Carpe Diem, 06240 Beausoleil.

BARTE YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTE YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTE YVES.

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