BARTEAU DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BARTEAU DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 974 106. Elle est domiciliée 13 Le Fraigneau 13 le Fraigneau Chaille Ss. les, 85310 Rives de l'Yon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de BARTEAU DAVID
INSEE- Dénomination
- BARTEAU DAVID
- SIREN
- 504 974 106
- SIRET (siège)
- 504 974 106 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR95504974106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 974 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 25 juin 2008
- Siège social
- 13 LE FRAIGNEAU 13 LE FRAIGNEAU CHAILLE SS. LES, 85310, RIVES DE L'YON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARTEAU DAVID
Vente de tous objets tendance mode et décoration, vêtements, bijoux et articles divers. Apporteur d'affaires tous produits. Alimentaire ou non-alimentaire.
Finances de BARTEAU DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTEAU DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BARTEAU DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85310 RIVES DE L'YONSiègeActif
504 974 106 00024 · ouvert le 12 août 2013 · NAF 4789Z
Documents juridiques de BARTEAU DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARTEAU DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTEAU DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTEAU DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTEAU DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARTEAU DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTEAU DAVID
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-12
- création
Date d'effet : 25 juin 2008
Questions fréquentes sur BARTEAU DAVID
Quel est le numéro SIREN de BARTEAU DAVID ?
Le numéro SIREN de BARTEAU DAVID est 504 974 106. Le SIRET de son siège social est 504 974 106 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95504974106.
Où se situe le siège social de BARTEAU DAVID ?
Le siège social de BARTEAU DAVID est situé 13 Le Fraigneau 13 le Fraigneau Chaille Ss. les, 85310 Rives de l'Yon.
BARTEAU DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTEAU DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTEAU DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTEAU DAVID.
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