BARTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
BARTEL est une société civile de moyens immatriculée le 17 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 741 160. Elle est domiciliée 1238 Rte de Grasse residence les Serres - Bat.b2, 06600 Antibes. Son activité principale relève du code NAF 6619A. La direction est assurée par SELARL BARTEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BARTEL
INSEE- Dénomination
- BARTEL
- SIREN
- 799 741 160
- SIRET (siège)
- 799 741 160 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR78799741160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 741 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 août 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 17 janvier 2014
- Siège social
- 1238 RTE DE GRASSE RESIDENCE LES SERRES - BAT.B2, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARTEL
Location et mise à disposition de tous moyens liés à l'activité d'art dentaire.
Finances de BARTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTEL
INSEEBODACCSELARL BARTEL
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2023
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2014 à juin 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BARTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
799 741 160 00011 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 6619A
Documents juridiques de BARTEL
INPIComptes annuels de BARTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BARTEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 24 septembre 2024 · N° 20/12012
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 23 janvier 2024 · N° 20/12012
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1989 · N° 88-41.141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 février 1989 · N° 86-15.897
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SELARL BARTEL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-17 · Début d'activité : 2014-01-02
- création
Date d'effet : 17 janvier 2014
Questions fréquentes sur BARTEL
Quel est le numéro SIREN de BARTEL ?
Le numéro SIREN de BARTEL est 799 741 160. Le SIRET de son siège social est 799 741 160 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78799741160.
Qui dirige BARTEL ?
BARTEL est dirigée par SELARL BARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BARTEL ?
Le siège social de BARTEL est situé 1238 Rte de Grasse residence les Serres - Bat.b2, 06600 Antibes.
BARTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTEL.
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