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BARTEL JACQUES

Active
Siren443 383 294Entrepreneur individuel74100 ANNEMASSECréée le 02 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BARTEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 383 294. Elle est domiciliée 14 B rue du Commerce Galerie Commerce Pasteur, 74100 Annemasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BARTEL JACQUES

Dénomination
BARTEL JACQUES
SIREN
443 383 294
SIRET (siège)
443 383 294 00024
N° TVA intracommunautaire
FR49443383294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 383 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 septembre 2002
Siège social
14 B RUE DU COMMERCE GALERIE COMMERCE PASTEUR, 74100, ANNEMASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BARTEL JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BARTEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BARTEL JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeActif

    443 383 294 00024 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

  • 74100 ANNEMASSEFermé

    443 383 294 00016 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de BARTEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARTEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2002

Questions fréquentes sur BARTEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BARTEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BARTEL JACQUES est 443 383 294. Le SIRET de son siège social est 443 383 294 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49443383294.

Où se situe le siège social de BARTEL JACQUES ?

Le siège social de BARTEL JACQUES est situé 14 B rue du Commerce Galerie Commerce Pasteur, 74100 Annemasse.

BARTEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTEL JACQUES.

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