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BARTEL JEAN

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Siren427 638 747Entrepreneur individuel11560 FLEURYCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 638 747, BARTEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé à Fleury (11560). Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BARTEL JEAN

Dénomination
BARTEL JEAN
SIREN
427 638 747
SIRET (siège)
427 638 747 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73427638747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 638 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
11560, FLEURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BARTEL JEAN

Location de logements

Finances de BARTEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BARTEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11560 FLEURYSiègeActif

    427 638 747 00019 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de BARTEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARTEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BARTEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BARTEL JEAN ?

Le numéro SIREN de BARTEL JEAN est 427 638 747. Le SIRET de son siège social est 427 638 747 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73427638747.

Où se situe le siège social de BARTEL JEAN ?

Le siège social de BARTEL JEAN est situé 11560 Fleury.

BARTEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTEL JEAN.

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