BARTET ANNE FLEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 794 090 167, BARTET ANNE FLEUR est un entrepreneur individuel créé le 20 juin 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Rivoire, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de BARTET ANNE FLEUR
INSEE- Dénomination
- BARTET ANNE FLEUR
- SIREN
- 794 090 167
- SIRET (siège)
- 794 090 167 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80794090167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 090 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 20 juin 2013
- Siège social
- 12 RUE DE LA RIVOIRE, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARTET ANNE FLEUR
Vente à domicile
Finances de BARTET ANNE FLEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTET ANNE FLEUR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BARTET ANNE FLEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
794 090 167 00014 · ouvert le 20 juin 2013 · NAF 4799A
Documents juridiques de BARTET ANNE FLEUR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARTET ANNE FLEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTET ANNE FLEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTET ANNE FLEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTET ANNE FLEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARTET ANNE FLEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTET ANNE FLEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2013
Questions fréquentes sur BARTET ANNE FLEUR
Quel est le numéro SIREN de BARTET ANNE FLEUR ?
Le numéro SIREN de BARTET ANNE FLEUR est 794 090 167. Le SIRET de son siège social est 794 090 167 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80794090167.
Où se situe le siège social de BARTET ANNE FLEUR ?
Le siège social de BARTET ANNE FLEUR est situé 12 rue de la Rivoire, 38300 Bourgoin-Jallieu.
BARTET ANNE FLEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTET ANNE FLEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTET ANNE FLEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTET ANNE FLEUR.
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