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BARTFUEL

Active
Siren928 512 748SAS38270 SAINT-BARTHELEMYCréée le 14 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

BARTFUEL est une SAS immatriculée le 14 mai 2024 sous le numéro SIREN 928 512 748. Elle est domiciliée Le Suzon Centre Commercial, 38270 Saint-Barthelemy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4730Z. Hugues CHAPPAZ exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BARTFUEL

Dénomination
BARTFUEL
SIREN
928 512 748
SIRET (siège)
928 512 748 00031
N° TVA intracommunautaire
FR23928512748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 512 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
4730Z
Date de création
14 mai 2024
Siège social
LE SUZON CENTRE COMMERCIAL, 38270, SAINT-BARTHELEMY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BARTFUEL

L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution de produits pétroliers situé : Lieudit le Suzon - 1387 Route de Beaurepaire à SAINT BARTHELEMY DE BEAUREPAIRE (38270), sous l'enseigne : INTERMARCHE.

Finances de BARTFUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTFUEL

HC

Hugues CHAPPAZ

Président de SAS

Depuis la création (14 mai 2024) · 2 ans

SC

Stéphane CHAPPAZ

Directeur général

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2025

Anciens dirigeants (2)

AI

ALIMENTAIRE CENTRE EST ITM

Président · de mai 2024 à mai 2025

CD

CASINO FRANCE DISTRIBUTION

Président · de mai 2024 à août 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BARTFUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38270 SAINT-BARTHELEMYSiègeActif

    928 512 748 00031 · ouvert le 18 septembre 2024 · NAF 4730Z

  • 91220 LE PLESSIS-PATEFermé

    928 512 748 00015 · NAF 7010Z

  • 01700 BEYNOSTFermé

    928 512 748 00023 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BARTFUEL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 03 mai 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 mai 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 mai 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 03 mai 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de BARTFUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTFUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTFUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTFUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BARTFUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BARTFUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTFUEL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST n'est plus président du conseil d'administration. CHAPPAZ Hugues nom d'usage : CHAPPAZ n'est plus directeur général. CHAPPAZ Hugues Germain Jean devient président. CHAPPAZ Stéphane Guillaume Henri nom d'usage : CHAPPAZ devient directeur général

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Début d'activité : 2024-09-18

  5. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2024-08-20

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-05-14

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2024

Questions fréquentes sur BARTFUEL

Quel est le numéro SIREN de BARTFUEL ?

Le numéro SIREN de BARTFUEL est 928 512 748. Le SIRET de son siège social est 928 512 748 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23928512748.

Qui dirige BARTFUEL ?

BARTFUEL est dirigée par Hugues CHAPPAZ, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BARTFUEL ?

Le siège social de BARTFUEL est situé Le Suzon Centre Commercial, 38270 Saint-Barthelemy.

BARTFUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTFUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTFUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTFUEL.

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