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BARTHE FRANCOIS

Active
Siren382 469 799Entrepreneur individuel68480 FerretteCréée le 23 juillet 1991

5911B · Production de films institutionnels et publicitaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BARTHE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 469 799. Elle est domiciliée 48 RUE du Château, 68480 Ferrette. BARTHE FRANCOIS relève du secteur production de films institutionnels et publicitaires (code NAF 5911B).

Fiche d'identité de BARTHE FRANCOIS

Dénomination
BARTHE FRANCOIS
SIREN
382 469 799
SIRET (siège)
382 469 799 00094
N° TVA intracommunautaire
FR95382469799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 469 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5911B - Production de films institutionnels et publicitaires
Date de création
23 juillet 1991
Siège social
48 RUE du Château, 68480, Ferrette
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BARTHE FRANCOIS

Production de films institutionnels et publicitaires

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Établissements de BARTHE FRANCOIS

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 68480 FerretteSiègeActif

    382 469 799 00094 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 5911B

  • 66200 ELNEFermé

    382 469 799 00045 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 921B

  • 25510 LAVIRONFermé

    382 469 799 00052 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 5911B

  • 70290 PLANCHER-BASFermé

    382 469 799 00060 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 5911B

  • 68130 ALTKIRCHFermé

    382 469 799 00078 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 5911B

Conformité de BARTHE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTHE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BARTHE FRANCOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Immatriculée le 2025-11-07 · Début d'activité : 2025-07-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-01 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1991

Questions fréquentes sur BARTHE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de BARTHE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de BARTHE FRANCOIS est 382 469 799. Le SIRET de son siège social est 382 469 799 00094. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95382469799.

Où se situe le siège social de BARTHE FRANCOIS ?

Le siège social de BARTHE FRANCOIS est situé 48 RUE du Château, 68480 Ferrette.

BARTHE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTHE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTHE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTHE FRANCOIS.

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