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BARTHE FRANCOIS

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Siren404 490 849Entrepreneur individuel73160 CORBELCréée le 02 avril 1996

8130Z · Services d'aménagement paysager

BARTHE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 490 849. Elle est domiciliée Hameau des Perrucons, 73160 Corbel. BARTHE FRANCOIS relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de BARTHE FRANCOIS

Dénomination
BARTHE FRANCOIS
SIREN
404 490 849
SIRET (siège)
404 490 849 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37404490849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 490 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
02 avril 1996
Siège social
HAMEAU DES PERRUCONS, 73160, CORBEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BARTHE FRANCOIS

Services d'aménagement paysager

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Établissements de BARTHE FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73160 CORBELSiègeActif

    404 490 849 00019 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 8130Z

Conformité de BARTHE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTHE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BARTHE FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1996

Questions fréquentes sur BARTHE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de BARTHE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de BARTHE FRANCOIS est 404 490 849. Le SIRET de son siège social est 404 490 849 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37404490849.

Où se situe le siège social de BARTHE FRANCOIS ?

Le siège social de BARTHE FRANCOIS est situé Hameau des Perrucons, 73160 Corbel.

BARTHE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTHE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTHE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTHE FRANCOIS.