BARTHE FRANCOIS
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
BARTHE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 490 849. Elle est domiciliée Hameau des Perrucons, 73160 Corbel. BARTHE FRANCOIS relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de BARTHE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BARTHE FRANCOIS
- SIREN
- 404 490 849
- SIRET (siège)
- 404 490 849 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37404490849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 490 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 02 avril 1996
- Siège social
- HAMEAU DES PERRUCONS, 73160, CORBEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARTHE FRANCOIS
Services d'aménagement paysager
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Établissements de BARTHE FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73160 CORBELSiègeActif
404 490 849 00019 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 8130Z
Conformité de BARTHE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARTHE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BARTHE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 1996
Questions fréquentes sur BARTHE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BARTHE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BARTHE FRANCOIS est 404 490 849. Le SIRET de son siège social est 404 490 849 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37404490849.
Où se situe le siège social de BARTHE FRANCOIS ?
Le siège social de BARTHE FRANCOIS est situé Hameau des Perrucons, 73160 Corbel.
BARTHE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTHE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTHE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTHE FRANCOIS.
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