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BARTHE JACQUES

Active
Siren314 940 495Entrepreneur individuel38660 LE TOUVETCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BARTHE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 314 940 495. Elle est domiciliée Centre Universitaire de Cu, 38660 Le Touvet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z.

Fiche d'identité de BARTHE JACQUES

Dénomination
BARTHE JACQUES
SIREN
314 940 495
SIRET (siège)
314 940 495 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78314940495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 940 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
CENTRE UNIVERSITAIRE DE CU, 38660, LE TOUVET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BARTHE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BARTHE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTHE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BARTHE JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38660 LE TOUVETSiègeFermé

    314 940 495 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0000Z

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTFermé

    314 940 495 00026 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0000Z

Documents juridiques de BARTHE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARTHE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTHE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTHE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTHE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTHE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BARTHE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BARTHE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BARTHE JACQUES est 314 940 495. Le SIRET de son siège social est 314 940 495 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78314940495.

Où se situe le siège social de BARTHE JACQUES ?

Le siège social de BARTHE JACQUES est situé Centre Universitaire de Cu, 38660 Le Touvet.

BARTHE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTHE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTHE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTHE JACQUES.

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