BARTHE JEAN-CHARLES
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Enregistré sous le numéro SIREN 918 585 670, BARTHE JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 29 août 2022. Son siège social est situé 7 Che du Braconnais, 01100 Oyonnax. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de BARTHE JEAN-CHARLES
INSEE- Dénomination
- BARTHE JEAN-CHARLES
- SIREN
- 918 585 670
- SIRET (siège)
- 918 585 670 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR20918585670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 585 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 29 août 2022
- Siège social
- 7 CHE DU BRACONNAIS, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARTHE JEAN-CHARLES
TERRASSEMENT, CREATION ET ENTRETIEN VRD
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Établissements de BARTHE JEAN-CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
918 585 670 00014 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 4312A
Conformité de BARTHE JEAN-CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHE JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARTHE JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BARTHE JEAN-CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 août 2022
Questions fréquentes sur BARTHE JEAN-CHARLES
Quel est le numéro SIREN de BARTHE JEAN-CHARLES ?
Le numéro SIREN de BARTHE JEAN-CHARLES est 918 585 670. Le SIRET de son siège social est 918 585 670 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20918585670.
Où se situe le siège social de BARTHE JEAN-CHARLES ?
Le siège social de BARTHE JEAN-CHARLES est situé 7 Che du Braconnais, 01100 Oyonnax.
BARTHE JEAN-CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTHE JEAN-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTHE JEAN-CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTHE JEAN-CHARLES.
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