BARTHE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BARTHE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 1988, identifié par le SIREN 347 426 785. Son siège social est situé 334 CHE de cognin, 38530 La Buissière. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.
Fiche d'identité de BARTHE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BARTHE PASCAL
- SIREN
- 347 426 785
- SIRET (siège)
- 347 426 785 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR41347426785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 426 785
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 13 juillet 1988
- Siège social
- 334 CHE de cognin, 38530, La Buissière
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BARTHE PASCAL
E-Shop de pièces détachées pour motos de collection, et conception d'engin pour la mobilité urbaine (sans fabrication), bureau d'études.
Finances de BARTHE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTHE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BARTHE PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38530 La BuissièreSiègeActif
347 426 785 00031 · ouvert le 20 janvier 2022 · NAF 4791B
- 38920 CROLLESFermé
347 426 785 00015 · ouvert le 06 juillet 1988 · NAF 2701
- 73110 VALGELON-LA ROCHETTEFermé
347 426 785 00023 · ouvert le 20 janvier 2022 · NAF 4791B
Documents juridiques de BARTHE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARTHE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTHE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTHE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARTHE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTHE PASCAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 juillet 1988
Questions fréquentes sur BARTHE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BARTHE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BARTHE PASCAL est 347 426 785. Le SIRET de son siège social est 347 426 785 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41347426785.
Où se situe le siège social de BARTHE PASCAL ?
Le siège social de BARTHE PASCAL est situé 334 CHE de cognin, 38530 La Buissière.
BARTHE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTHE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTHE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTHE PASCAL.
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