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Barthe Pascale

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Siren993 896 422Entrepreneur individuel31290 VallègueCréée le 18 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Barthe Pascale est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 896 422. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Malausse ETG 0, 31290 Vallègue. L'entreprise déclare le code NAF 5621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Barthe Pascale

Dénomination
Barthe Pascale
SIREN
993 896 422
SIRET (siège)
993 896 422 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70993896422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 896 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
18 novembre 2025
Siège social
1 Malausse ETG 0, 31290, Vallègue
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Barthe Pascale

Services de restauration établi sur une base contractuelle concluent avec le client, à l'endroit précisé et pour une occasion particulière

Finances de Barthe Pascale

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Barthe Pascale

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Barthe Pascale

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31290 VallègueSiègeActif

    993 896 422 00017 · ouvert le 12 novembre 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de Barthe Pascale

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Barthe Pascale

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Barthe Pascale. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Barthe Pascale

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Barthe Pascale. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Barthe Pascale n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Barthe Pascale

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-18 · Début d'activité : 2025-11-12

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2025

Questions fréquentes sur Barthe Pascale

Quel est le numéro SIREN de Barthe Pascale ?

Le numéro SIREN de Barthe Pascale est 993 896 422. Le SIRET de son siège social est 993 896 422 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70993896422.

Où se situe le siège social de Barthe Pascale ?

Le siège social de Barthe Pascale est situé 1 Malausse ETG 0, 31290 Vallègue.

Barthe Pascale est-elle toujours en activité ?

Oui, Barthe Pascale est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Barthe Pascale est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Barthe Pascale.

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