BARTHELEMY PASCAL

Active

Siren527 693 592Entrepreneur individuel88270 CHARMOIS-L'ORGUEILLEUXCréée le 01 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 527 693 592, BARTHELEMY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue de la Bourde, 88270 Charmois-l'Orgueilleux. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BARTHELEMY PASCAL

INSEE

Dénomination: BARTHELEMY PASCAL
SIREN: 527 693 592
SIRET (siège): 527 693 592 00018
N° TVA intracommunautaire: FR48527693592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 527 693 592
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 octobre 2010
Siège social: 25 RUE DE LA BOURDE, 88270, CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BARTHELEMY PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de BARTHELEMY PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTHELEMY PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BARTHELEMY PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88270 CHARMOIS-L'ORGUEILLEUXSiègeActif
527 693 592 00018 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BARTHELEMY PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARTHELEMY PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTHELEMY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTHELEMY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHELEMY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTHELEMY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTHELEMY PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2010

Questions fréquentes sur BARTHELEMY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BARTHELEMY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BARTHELEMY PASCAL est 527 693 592. Le SIRET de son siège social est 527 693 592 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48527693592.

Où se situe le siège social de BARTHELEMY PASCAL ?

Le siège social de BARTHELEMY PASCAL est situé 25 rue de la Bourde, 88270 Charmois-l'Orgueilleux.