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BARTHES FRANCIS

Active
Siren404 029 084Entrepreneur individuel31180 LAPEYROUSE-FOSSATCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BARTHES FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 404 029 084. Elle est domiciliée à Lapeyrouse-Fossat (31180). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BARTHES FRANCIS

Dénomination
BARTHES FRANCIS
SIREN
404 029 084
SIRET (siège)
404 029 084 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96404029084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 029 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
31180, LAPEYROUSE-FOSSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BARTHES FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BARTHES FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTHES FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BARTHES FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31180 LAPEYROUSE-FOSSATSiègeActif

    404 029 084 00013 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BARTHES FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARTHES FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTHES FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTHES FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHES FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTHES FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTHES FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur BARTHES FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BARTHES FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BARTHES FRANCIS est 404 029 084. Le SIRET de son siège social est 404 029 084 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96404029084.

Où se situe le siège social de BARTHES FRANCIS ?

Le siège social de BARTHES FRANCIS est situé 31180 Lapeyrouse-Fossat.

BARTHES FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTHES FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTHES FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTHES FRANCIS.

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