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BARTUAL ELISE

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Siren399 695 741Entrepreneur individuel01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYCréée le 31 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 399 695 741, BARTUAL ELISE est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1995. Son siège social est situé rue de la Grenette, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey. L'entreprise déclare le code NAF 158C comme activité principale.

Fiche d'identité de BARTUAL ELISE

Dénomination
BARTUAL ELISE
SIREN
399 695 741
SIRET (siège)
399 695 741 00013
N° TVA intracommunautaire
FR07399695741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 695 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
31 janvier 1995
Siège social
RUE DE LA GRENETTE, 01230, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BARTUAL ELISE

BOULANGERIE PIZZAS SANDWICHES, QUICHES, VENTE NON GAZEUSE,

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Établissements de BARTUAL ELISE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYSiègeFermé

    399 695 741 00013 · ouvert le 25 janvier 1995 · NAF 158C

Conformité de BARTUAL ELISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTUAL ELISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTUAL ELISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BARTUAL ELISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1995

Questions fréquentes sur BARTUAL ELISE

Quel est le numéro SIREN de BARTUAL ELISE ?

Le numéro SIREN de BARTUAL ELISE est 399 695 741. Le SIRET de son siège social est 399 695 741 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07399695741.

Où se situe le siège social de BARTUAL ELISE ?

Le siège social de BARTUAL ELISE est situé rue de la Grenette, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey.

BARTUAL ELISE est-elle toujours en activité ?

Oui, BARTUAL ELISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARTUAL ELISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTUAL ELISE.

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