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BAS CAMILLE

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Siren408 378 347Entrepreneur individuel69630 CHAPONOSTCréée le 01 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 378 347, BAS CAMILLE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1990. Elle est domiciliée Che de Combarembert Ferme de la Dame Blanche, 69630 Chaponost. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BAS CAMILLE

Dénomination
BAS CAMILLE
SIREN
408 378 347
SIRET (siège)
408 378 347 00012
N° TVA intracommunautaire
FR27408378347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 378 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 novembre 1990
Siège social
CHE DE COMBAREMBERT FERME DE LA DAME BLANCHE, 69630, CHAPONOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAS CAMILLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAS CAMILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS CAMILLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS CAMILLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69630 CHAPONOSTSiègeFermé

    408 378 347 00012 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de BAS CAMILLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS CAMILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS CAMILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS CAMILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS CAMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS CAMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS CAMILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1990

Questions fréquentes sur BAS CAMILLE

Quel est le numéro SIREN de BAS CAMILLE ?

Le numéro SIREN de BAS CAMILLE est 408 378 347. Le SIRET de son siège social est 408 378 347 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27408378347.

Où se situe le siège social de BAS CAMILLE ?

Le siège social de BAS CAMILLE est situé Che de Combarembert Ferme de la Dame Blanche, 69630 Chaponost.

BAS CAMILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS CAMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS CAMILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS CAMILLE.

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