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Bas Cem

Active
Siren994 857 340Entrepreneur individuel67330 BouxwillerCréée le 22 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bas Cem est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 janvier 2026 sous le numéro SIREN 994 857 340. Elle est domiciliée 13 RUE du Clos des Seigneurs Bouxwiller, 67330 Bouxwiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de Bas Cem

Dénomination
Bas Cem
SIREN
994 857 340
SIRET (siège)
994 857 340 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81994857340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 857 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
22 janvier 2026
Siège social
13 RUE du Clos des Seigneurs Bouxwiller, 67330, Bouxwiller
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bas Cem

Electricité dans le bâtiment ancien et neuf, Energie renouvelable

Finances de Bas Cem

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bas Cem

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bas Cem

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67330 BouxwillerSiègeActif

    994 857 340 00016 · ouvert le 07 décembre 2025 · NAF 4321A

Documents juridiques de Bas Cem

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bas Cem

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bas Cem. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bas Cem

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bas Cem. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bas Cem n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bas Cem

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2026

Questions fréquentes sur Bas Cem

Quel est le numéro SIREN de Bas Cem ?

Le numéro SIREN de Bas Cem est 994 857 340. Le SIRET de son siège social est 994 857 340 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81994857340.

Où se situe le siège social de Bas Cem ?

Le siège social de Bas Cem est situé 13 RUE du Clos des Seigneurs Bouxwiller, 67330 Bouxwiller.

Bas Cem est-elle toujours en activité ?

Oui, Bas Cem est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bas Cem est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bas Cem.

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